Diesel : un rapport affirme que Renault « a trompé les consommateurs »

Que cache Renault sous le capot de ses voitures diesel ? Libération publie, mercredi 15 mars, le contenu d’un rapport confidentiel réalisé par les services de Bercy, et qui est à l’origine de l’information judiciaire ouverte, en janvier, par le parquet de Paris. La justice suspecte la marque française d’avoir installé « un dispositif frauduleux » afin de fausser des tests sur les émissions de polluants des moteurs. Franceinfo vous résume l’affaire en cinq questions.

Qu’est-ce qui est reproché à Renault ?

Après l’affaire Volkswagen, à l’automne 2015, le gouvernement avait confié une enquête à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF). Le but : faire la lumière sur les émissions polluantes de toutes les marques de voitures commercialisées en France en procédant à des tests.





C’est à ce rapport confidentiel, de « 39 pages », rédigé en novembre 2016, que Libération a eu accès. Et les conclusions sont sévères : « Renault SAS a trompé les consommateurs sur les contrôles effectués et notamment le contrôle réglementaire de l’homologation sur les émissions de polluants », rapporte le journal.

En clair, le document de la DGCCRF montre des écarts importants entre les performances de certains moteurs Renault lors de leur homologation en laboratoire et lors de leur utilisation en conditions réelles. Ces résultats permettent de « soupçonner l’installation d’un dispositif frauduleux qui modifie spécifiquement le fonctionnement du moteur pour en réduire les émissions de NOx (oxydes d’azote) dans des conditions spécifiques du test d’homologation ».

Combien de véhicules sont concernés ?

D’après les calculs de Bercy, près de 900 000 véhicules auraient pu être commercialisés grâce à ces homologations. Ce qui représenterait 16,8 milliards de chiffre d’affaires. En revanche, le détail des modèles, et les dates de mise sur le marché ne sont pas connus. Mais selon Libération, les modèles Renault Captur et Clio IV sont particulièrement dans le viseur : ils dépasseraient le seuil réglementaire d’émission de dioxyde de carbone de respectivement 377% et de 305%.

Comment réagit Renault ?

Dans un communiqué, le constructeur explique qu’« aucun de ses services n’a enfreint les règles, européennes ou nationales, relatives à l’homologation des véhicules ». Début février, le PDG du groupe, Carlos Ghosn, s’était déjà défendu en affirmant qu’il n’y avait « pas de triche » dans le fonctionnement des moteurs du constructeur. « Il y a des améliorations à amener en matière d’émissions dans des conditions réelles d’utilisation (que) nous nous sommes engagés à faire », avait-t-il alors assuré.

D’autres constructeurs sont-ils dans le viseur ?

Comme il l’a fait pour Renault, la DGCCRF a récemment transmis à la justice les résultats de ses enquêtes sur les véhicules PSA et Fiat Chrysler. Mais à ce jour, aucune information judiciaire n’a été ouverte pour ces deux constructeurs.

Comment réagissent les clients ?

Plusieurs associations ont fait savoir qu’elles se constituaient parties civiles. C’est le cas d’UFC Que-Choisir, de France Nature Environnement. Contacté par Libération, un avocat parisien affirme, de son côté, avoir déjà reçu « plusieurs dizaines de plaintes de propriétaires qui s’estiment trompés ». Mais au-delà de ces plaintes, la maison Renault risque une amende de 10% de son chiffre d’affaires annuel, affirme Libération, soit 3,5 milliards d’euros.

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